Séance du 19 juin 2020
Administration générale
- Le conseil municipal a procédé à la désignation de ses membres pour siéger au sein des organismes extérieurs.
Syndicat intercommunal de Habsheim et environs (gestion du collège et de la gendarmerie) :
Messieurs Gilbert IFFRIG et Henri BERTSCH sont élus membres titulaires.
Madame Adrienne CAMPILLO et M. Noël MULLER sont élus membres suppléants.
Brigade verte :
Monsieur Noël MULLER est élu membre titulaire.
Monsieur Gilbert IFFRIG est élu membre suppléant.
ADHAUR-ATD (appui aux municipalités concernant principalement l’urbanisme) :
Monsieur Pierre LIPP est élu membre titulaire.
Monsieur Jean-Jacques VOGELSPERGER est élu membre suppléant.
CLET (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges) auprès de M2A :
Monsieur Gilbert IFFRIG est élu membre titulaire.
Monsieur Pierre LIPP est élu membre suppléant.
- Le conseil municipal a procédé à la désignation des membres de la commission de dévolution de la chasse communale.
Monsieur Jean-Jacques VOGELSPERGER, Mme Adrienne CAMPILLO et M. Henri BERTSCH sont élus membres titulaires.
Pierre LIPP, Mme Denise HERTH et M. Charles GRAFF sont élus membres suppléants.
– Le conseil municipal a procédé à la désignation des membres de la commission communale consultative de la chasse.
Gilbert IFFRIG, Maire
Henri BERTSCH, conseiller municipal
Denise HERTH, conseillère municipale
- Le conseil municipal a procédé à la mise en place des commissions communales.
Finances-budget : 11 membres, présidée par Mr Iffrig, Maire
Urbanisme-voirie-patrimoine-service technique-environnement-et développement durable :11 membres, présidée par Mr Lipp, 1er adjoint.
Communication : 7 membres, présidée par Mme Rolland, 4ème adjointe.
Affaires scolaires : 5 membres, présidée par Mme Boeglin, conseillère municipale déléguée.
Sécurité – pompiers – brigade verte : 5 membres, présidée par Mr Muller, conseiller municipal délégué.
Affaires sociales – personnes âgées : 7 membres, présidée par Mme Campillo, 2ème adjointe.
Jeunes : 6 membres, présidée par Mme Boeglin, conseillère municipale déléguée.
Associations, fête du village et gestion de la salle polyvalente : 7 membres, présidée par Mme Campillo, 2ème adjointe.
- Le conseil municipal doit renouveler les membres de la commission communale des impôts directs.
M. le Maire a présenté un tableau des personnes appelées à être proposées au Directeur Départemental des services fiscaux. Celui –ci désignera 6 membres titulaires et 6 membres suppléants parmi cette liste.
- Le conseil municipal a procédé à la désignation des délégués dans certains organismes extérieurs.
Conseils d’écoles maternelle et primaire : Mme Boeglin, conseillère municipale déléguée aux écoles.
Association de gestion du service des soins infirmiers à domicile : Mme Campillo, 2ème adjointe chargée des affaires sociales.
CCAS : Mme Campillo, Mme Boeglin, M. Bertsch et Mme Schrembacher.
Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers d’Habsheim-Eschentzwiller : Mr Iffrig et Mr Muller.
Commission de suivi du regroupement du CPI Habsheim – Eschentzwiller : Mr Iffrig, Mr Muller et Mr Graff.
- Le conseil municipal a procédé à la constitution de la commission d’appel d’offres.
Sont désignés en tant que délégués titulaires
M. Lipp, Mme Weigel et M. Jenatton.
Sont désignés en tant que délégués supleants :
M. Vogelsperger, M. Muller et M. Bertsch.
Affaires financières
Les façades du presbytère ainsi que l’escalier extérieur devraient être rénovés.
Le coût total de l’opération est évalué à 25.956,75 € H.T.
Le plan de financement prévisionnel de cette opération serait le suivant :
– Commune 60 % soit 15574,05 € H.T.
– Conseil départemental 20% soit 5.191,32 € H.T.
– Conseil régional 20% soit 5.191,32 € H.T.
Les travaux pourraient débuter en septembre 2020 pour une durée de 1 mois.
- Chats errants.
Deux associations œuvrent actuellement au bien-être animal, à savoir la S.P.A.et l’association « Chats Libres à Eschen ».
Ces dernières proposent des actions de lutte contre la prolifération des chats errants et elles apportent, en particulier, leur concours à la stérilisation. Le conseil approuve l’adoption d’une convention entre la S.P.A., l’Association « Chats Libres à Eschen » et la commune afin de définir les relations entre ces parties.
Affaires intercommunales
Le conseil approuve le rapport d’activité 2019 du syndicat d’électricité et de gaz du Rhin.
Affaires patrimoniales
Le conseil approuve la désignation de Mr René Plichon demeurant à Brunstatt , nouveau permissionnaire de chasse, en remplacement de Mr Adolphe Haubensack.
Affaires de personnel
Le conseil approuve l’engagement de deux jeunes au sein des services municipaux pendant la période estivale.